Nicolas GUILLERME , Adjoint au Maire de Reichstett: Ordre du jour du conseil municipal du 20 Juin 2014

vendredi 20 juin 2014

Ordre du jour du Conseil municipal du 20 Juin 2014 à 19h45

Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants, et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux,
Fixation des conditions d’exercice du droit à la formation des élus locaux,
Désignation d’un titulaire et d’un suppléant à la Commission locale d’Evaluation des transferts de charge,
Nomination d’un représentant de la Commune à la Commission Intercommunale des Impôts directs,
Désignation d’un représentant de la Commune au Centre National d’Action Sociale des agents des collectivités territoriales,
Demandes de subventions des associations,
Proposition de cession à la Commune de deux parcelles de terrain à titre gracieux, Rue du Général Leclerc,
Actualisation de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE),
Fixation d’un tarif d’insertion d’annonce publicitaire au bulletin municipal,
Désignation de nouveaux membres du CCAS,
Avis de la Commune sur la cartographie des risques d’inondation sur le TRI (Territoire à Risque important d’Inondations) de l’agglomération strasbourgeoise,
Avis de la Commune sur le projet de PPRT de Wagram Terminal,
Affaires du personnel,
Décision budgétaire modificative N° 1,
Acquisition du terrain de football de l’ancienne raffinerie,
Location du territoire de la chasse de la raffinerie,
Information du Conseil Municipal sur la décision de fermeture d’une classe à l’école élémentaire
Divers